Mentions légales et RGPD

Elément graphique

Article 1. Propriété du site Internet

Le site internet maisonbellet.fr appartient à la société EVEM (SIRET : 979 910 643 00019) domicilée au 91 Chemin des Serres 06200 NICE.

Article 2. Contacter le site

Cette adresse courriel contactSUPPRIMER@maisonbellet.fr permet à une quelconque autorité de contacter le présent site.

Article 3. Création et mise à jour du site

Créasite, entreprise en nom propre. Siret : 429 827 009 00052. NAF : 6201Z. Siège social : 23 Quai de la Banquière - Bâtiment B - 06730 Saint André de la Roche. Tél.: 04.93.62.24.32 - E-mail: contactSUPPRIMER@creasite.fr - Site web : creasite.fr M. Michel RUSCITO représente Créasite à l’égard des tiers.

Article 4. Hébergement du site

Au sein de OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix Tél. 08 20 32 03 63

Article 5. Enregistrement, copyright

Le nom de domaine [maisonbellet.fr] est régulièrement enregistré auprès de l'AFNIC.

Article 6. Conformité RGPD - Cookies

Ce site Internet n'utilise pas de cookies à l'exceptions de ceux de l'hébergeur OVH et de Google pour son service de statistiques qui ne collectent aucune information personnelle.
Il est développé sur une base Bootstrap4 HTML5 CSS3. Il est compatible avec tous les navigateurs récents (à partir de IE8) et il reste lisible sur les vieux navigateurs mais avec une mise en page altérée.

Article 7. La loi dite informatique et libertés

Conformément à l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978 (Loi n°78-17) l'ensemble des informations nominatives pouvant être enregistrées via le site [https://maisonbellet.fr/] à travers les documents téléchargeables ou les formulaires de demande d'information et de devis, ou de contact, sont exclusivement destinées à l’entrée en relation commerciale avec la société EVEM. Vous disposez néanmoins d'un droit d'accès, de modification, rectification et suppression des données qui vous concernent et d'opposition à leur exploitation. Ces droits peuvent s'exercer directement auprès de la société EVEM